Détail de l'auteur
|
Documents disponibles écrits par cet auteur (5)
trié(s) par par pertinence (Pertinence décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
Alain Vernet ; Corinne Vaillant ; Benoist FAUVILLE ; Cyril BOUTET ; Aminata KOUMARE TEMBELY ; David BATTAGLIA ; CLEAC'H Yannick LE |Deux jurisprudences récentes (octobre 2019), émanant, pour l’une de l’ordre juridictionnel judiciaire (Cour de cassation), et pour l’autre de l’ordre juridictionnel administratif (cour administrative d’appel, sur renvoi après cassation du Consei[...]Article
Alain Vernet ; Cyril BOUTET ; Jean-François Aubert ; Corinne Vaillant ; Komi Agboli ; Yannick LE CLEACH ; Guylaine Sommer ; Virginie DESSERPRIX ; Sylvie MORAIS |Le respect de la dignité de la personne humaine est un impératif catégorique pour les établissements hospitaliers.. Pour autant ce mot renferme des conceptions diverses, qui peuvent s'opposer, et qu'il faut analyser car susceptibles d'influencer[...]Article
Lorsque j'ai commencé à exercer, l'avocat ne rentrait pas dans un hôpital psychiatrique, il y était un intrus, le droit n'avait pas sa place à l'hôpital où il était tout simplement inconcevable de penser l'hospitalisation sous contrainte comme u[...]Article
Que recouvre la notion de secret professionnel, que peut-on dire ou ne pas dire quand on y est soumis ? Que faire plus précisément quand on a connaissance de maltraitance dans le cadre de son activité, couverte par le secret professionnel ? Doit[...]