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Les auteurs, qui travaillent dans un centre de prévention du suicide, évoquent à travers des histoires cliniques, le travail de prévention avec l’entourage d’une personne suicidaire, puis celui de postvention après un passage à l’acte. Ils rappe[...]
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Dans la relation entre le patient et le professionnel de santé, le secret médical est un principe incontournable. Néanmoins il existe des dérogations, toutes prévues par la loi. Ces dernières années, la question s'est posée de savoir s'il fallai[...]
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Dans une situation de fait très particulière de non-assistance à personne en danger – un médecin rentrant chez lui et découvrant sa femme pendue – les juges prononcent successivement une relaxe sur le plan pénal une condamnation sur le plan civi[...]
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La responsabilité en psychiatrie adulte repose sur les mêmes principes que tout type de responsabilité. Sur le plan pénal, les risques principaux résident dans la violation du secret professionnel ou de la non-assistance à personne en danger. Su[...]
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L'arrêt n° 12-80793 rendu par la Cour de cassation le 23 octobre 2013 met fin, en confirmant la condamnation d'un médecin pour omission d'empêcher une infraction, à une affaire de maltraitances, qui montre les incompréhensions qui marquent cette[...]
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Le geste suicidaire d'un patient peut, dans certains cas, engager la responsabilité du médecin, d'un autre intervenant ou d'un établissement de santé. Selon les cas, il peut s'agir de la responsabilité pénale ou d'une responsabilité civile ou ad[...]
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Deuxième volet des grandes décisions de jurisprudence en matière de santé, avec la responsabilité pénale : atteintes à l'intégrité corporelle, mise en danger d'autrui, délaissement, non-assistance à personne en danger et secret professionnel. [r[...]
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La loi impose au psychologue de protéger les révélations obtenues sous le sceau du secret dans l'exercice de sa profession, mais aussi de révéler les faits dont la commission porterait atteinte à l'intégrité physique ou psychique de ses patients[...]
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Que recouvre la notion de secret professionnel, que peut-on dire ou ne pas dire quand on y est soumis ? Que faire plus précisément quand on a connaissance de maltraitance dans le cadre de son activité, couverte par le secret professionnel ? Doit[...]
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Cet ouvrage envisage la responsabilité du psychiatre dans des situations précises, en référence permanente au droit, aux règlements en vigueur, et à une importante jurisprudence.
