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SOIN SOUS CONTRAINTESynonyme(s)contrainte de soin soin sans consentementVoir aussi |
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Margot FOURNIER ; Debora MARTINEZ ; Philippe Golay ; Shadya MONTEIRO ; Anne-Laure DRAINVILLE ; Claire COLONI-THERRAPON ; Leslie BUISSON ; Jérome Favrod ; Shyhrete Rexhaj |Objectifs : Cet article présente l’outil d’autoévaluation des émotions douloureuses (EED), un outil quantitatif et qualitatif conçu pour accompagner le proche dans le cadre du programme Ensemble qui propose des interventions personnalisées. L’EE[...]Article
Jean Lefevre-Utile ; J. Guivarch ; David Cohen ; C. Cravero ; Anne-Catherine Rolland ; COMMISSION NATIONALE DE PSYCHIATRIE |En France, les soins en pédopsychiatrie peuvent comporter des défis éthiques importants. Suite aux dernières recommandations du Contôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) et aux modifications de la loi encadrant les mesures d’is[...]Article
COMBES DESLAUGIERS B ; Anne RODIER ; MIGNONAT A ; Adeline GALLINI ; Françoise SAINT-MARTIN ; Nathalie JAMOT |Bipolis est un programme d’éducation thérapeutique du patient, destiné aux personnes souffrant de troubles bipolaires, construit et mis en place par le docteur Barbara Combes. Nous avons étudié son impact sur les récidives du trouble bipolaire, [...]Article
Mathilde MARQUANT ; Anne-Laure DEBRUYNE ; Emmanuelle Queuille ; Claire BOIREAU ; Laurence CHAGNOUX ; Emmanuelle DOURIEZ ; Laurence GEDON ; Hélène Verdoux ; Clélia Quiles |La clozapine est le traitement de référence dans la schizophrénie résistante. Cette molécule, bien qu’ayant prouvé son efficacité dans de nombreuses études, reste largement sous-prescrite dans son indication principale. La réalisation de program[...]Article
Sébastien SAETTA ; Magali Coldefy ; Julien DEGRY ; Jean-Paul Lanquetin ; Anaïs MCCARDELL ; Delphine Moreau ; Frédéric Mougeot ; Yvonne QUENUM ; Perrine ROPERS ; Loïc Rohr ; Daria ROSTIROLLA ; Livia Velpry |En dépit de ses effets délétères et de l’absence de preuve de ses bénéfices, la coercition reste une pratique commune en psychiatrie. Elle y est si ancrée que l’évocation d’établissements qui y recourent peu suscite une forme d’incrédulité. Aujo[...]Article
Le centre de soins des maladies chroniques a ouvert courant 2021 à la clinique Pasteur de Toulouse. Ce centre est un lieu de soins pluridisciplinaire regroupant différents médecins spécialistes ainsi que des paramédicaux de divers champs de comp[...]Livre
Patrick Lemoine ; Boris Cyrulnik ; François Ansermet ; Frank BELLIVIER ; Philippe Courtet ; Bruno Falissard ; Viviane Kovess Masfety ; Michel Lejoyeux ; Jean-Arthur Micoulaud Franchi ; Norman Sartorius ; Sylvie Tordjman ; Jean Olivier Viout | Paris : Odile Jacob | 2023Pénurie de psychiatres, mécontentement des soignants, recherche clinique en berne, augmentation de la prévalence des troubles, parcours de soins douloureux, patients sacrifiés et familles en détresse, la psychiatrie est proche du point de ruptur[...]Livre
La remédiation cognitive est un outil de soin destiné à renforcer les ressources cognitives afin de restaurer la capacité à percevoir à comprendre à décider et à agir. Elle vise à réduire les conséquences de troubles cognitifs pouvant avoir un f[...]Article
Objectifs : LIVIA est une intervention psychologique par Internet en dix modules sur une durée de trois mois pour personnes présentant une souffrance psychique après la perte de leur partenaire par décès, séparation ou divorce. Traduite d’un pro[...]Article
Objectifs : Bien que la Cour de Cassation ait rappelé que le juge ne pouvait se substituer à l’avis médical, 29,5 % des mainlevées étaient motivées par l’absence de critères d’admission en soins psychiatriques sans consentement (SPSC). Nous avon[...]Article
Le programme Faro a été conçu pour améliorer les troubles du comportement des patients porteurs d’une lésion cérébrale acquise. Les personnes susceptibles de l’intégrer sont sélectionnées, puis une consultation préalable permet de fixer les obje[...]Article
Dans l’unité de soins de rééducation neurologique sont accueillis des patients porteurs d’une lésion cérébrale acquise. Certains d’entre eux présentent des troubles du comportement qui génèrent des difficultés d’accompagnement. Faro, un programm[...]Article
Objectifs : Nous avons évalué la sévérité des troubles alimentaires de patients en surpoids avant et après un programme de soins pluridisciplinaires, chez des patients suivis entre 2016 et 2018. Méthodes : Le programme comportait quatre volets :[...]Article
Après de nombreuses péripéties législatives, constitutionnelles et jurisprudentielles, le régime juridique de l’isolement et de la contention en soins psychiatriques sans consentement est enfin consolidé. Il existe désormais une loi, un décret, [...]Article
Bilan et effets des contrôles du Contrôleur général des lieux de privation de liberté en psychiatrie
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL), autorité administrative indépendante, visite depuis treize ans les établissements de santé mentale habilités à recevoir des patients hospitalisés sans leur consentement. Il a aujou[...]Article
Poser la question du consentement aux soins dans le contexte de l’urgence psychiatrique confronte un processus de réflexion parfois long et fluctuant à une temporalité restreinte par nécessité. Il serait néanmoins aussi préjudiciable de se limit[...]Article
Pour assurer la sécurité des citoyens, de nombreuses dispositions attentatoires aux libertés individuelles et publiques nous sont imposées en particulier depuis les séries d’attentats terroristes. Certaines populations sont particulièrement cibl[...]Article
La psychiatrie est sans doute la spécialité médicale la plus en lien avec le contexte sociétal. L’actualité ne cesse en effet de nous rappeler l’impact des orientations politiques et des interpellations de la sphère médiatique ou de l’opinion pu[...]Livre
Cet ouvrage se tourne résolument vers l'actualité de l'autisme : il en décrit les ouvertures constructives et montre comment s'associer aux parents pour comprendre l'autisme et en alléger les conséquences au quotidien. Aider la personne atteinte[...]Article
L’isolement et la contention en psychiatrie font l’objet d’une attention particulière depuis la loi de modernisation de notre système de santé de 2016. Les décisions d’isolement et de contention prises par un psychiatre doivent répondre à de cri[...]Livre
Depuis 2014, Psycom édite ce kit pédagogique pour soutenir la défense des droits des personnes concernées par un trouble psychique. Ces dernières années, le respect de ces droits a été au cœur de nombreux débats et combats portés, entre autres, [...]Article
Dans les suites d’un fait divers au retentissement émotionnel et médiatique considérable, le pouvoir exécutif a déposé un nouveau projet de loi pour réformer l’irresponsabilité pénale pour trouble mental avec l’objectif de prendre en compte les [...]Article
Anne-Céline DARTEVEL ; Adeline BARILLET ; Florence EON ; Katia ESCOFFIER ; Sophie KARAVOKYROS ; Sylvie PARISS |- Qu'est-ce que le consentement ? Définitions - Ethique du consentement - Contrainte et consentement au regard de la loiArticle
Tout d’abord, la notion complexe de consentement se confronte à la LIBERTÉ. Joseph Mornet ouvre ce dossier en examinant la tension entre consentement et liberté selon deux dimensions. La première, individuelle, lui fait rencontrer la pédophilie,[...]Article
L'auteur rappelle que le soin ' sans consentement ' constitue une exception propre à la psychiatrie, que, de plus, l’on note une augmentation de la contention et de l’isolement, ce qui manifeste une régression de la psychiatrie humaniste. L’impo[...]Article
Comment concilier consentement et contrainte, sécurité et liberté ? Avec intensité, le collectif de Laragne s’efforce de dépasser la contradiction. La solution repose sur une négociation permanente entre la rigidité du statut légal de soin sans [...]Article
Les auteurs mentionnent trois lois majeures, adoptées en ce début de XXIème siècle. La loi de 2002 oblige à un consentement libre éclairé pour les actes et traitements proposés. Celle de 2005 reconnaît le handicap psychique, ainsi que l’égalité [...]Article
Dans le contexte de pandémie de Covid-19, la téléconsultation constitue une solution évidente, en psychiatrie, pour assurer la continuité des soins et en faciliter l’accès. La digitalisation des pratiques ambulatoires suscite toutefois un certai[...]Article
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Ordonnés par un psychiatre, l’isolement et la contention sont des pratiques de dernier recours, limitées dans leur durée et soumises à une surveillance stricte (CSP, art. L. 3222-5-1). Cette définition et ces règles de principe ont été introduit[...]Article
L'appréciation du consentement aux soins se base notamment sur le fait que l'adhésion du patient doit être fiable et sans équivoque [Résumé d'éditeur]Article
La prise en charge et l’orientation des patients à présentation psychiatrique est un processus périlleux. Il associe la nécessité de soins et le respect de la liberté individuelle. Une connaissance des différents cadres juridiques est ainsi néce[...]Article
Après dix ans d’application, qu’en est-il réellement?? Quels bénéfices de la loi pour les patients?? Quels points d’achoppement juridiques et organisationnels existent encore ou se révèlent à l’épreuve de la pratique??Article
BROUSSE G ; CABE J ; LEHUGEUR L ; BOURLOT F ; BENYAMINA A |Les problèmes liés à l'usage d'alcool impliquent parfois un recours à la contrainte aux soins. Il existe deux cadres d'instauration de cette contrainte : le cadre judiciaire fondé sur des mesures précédant ou accompagnant la sentence et le cadre[...]Article
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La pandémie et le confinement qui lui est lié ont largement impacté les services de psychiatrie ainsi que ses pratiques qui ont souvent dû s’adapter à cette situation nouvelle car toute mesure sanitaire est potentiellement porteuse de restrictio[...]Article
Aujourd’hui en France, une personne sur trois vit avec une maladie ou un handicap tout au long de son existence. En raison des confinements successifs liés à la crise sanitaire, les programmes d’éducation thérapeutique du patient (ETP) ont souve[...]Article
Il n’est pas habituel de faire usage des soins sans consentement dans la prise en charge des troubles du comportement alimentaire lorsque le patient refuse les soins qui lui sont indiqués. Pourtant, ce sont des troubles psychiatriques responsabl[...]Article
Violaine Tramier ; Marie-Sophie CHERILLAT ; François Petitjean ; France ROCHEREAU ; Emmanuel COUDEYRE |L’Accueil Familial Thérapeutique représente une modalité d’hospitalisation pour les personnes adultes atteintes de troubles mentaux, plutôt méconnue en France. Elle associe prise en charge dans une famille d’accueil et prise en charge institutio[...]Livre
Marie-Jo Brennsthul ; Fanny Marteau-Chasserieau ; Jacques Arènes ; Cyril Tarquinio | Malakoff : Dunod | 2021L’usage de la psychothérapie se démocratise depuis de nombreuses années, permettant au plus grand nombre de bénéficier de soins psychiques. Un processus 'commun' fonde l’essence même de toutes les psychothérapies : la relation à l’autre, et plus[...]Livre
Conforme à la réforme des ECNi/EDN. Proposant des ouvrages de cours de référence, la collection ECNi - LES RÉFÉRENTIELS tient compte de l’évolution des enseignements et des besoins des étudiants qui préparent les ECNi. Ses auteurs.rices – tou.te[...]Livre
Geneviève Piché ; Aude Villatte ; Sonia Bourque ; Sonia Bourque ; René Cloutier | Les presses de l'Université Laval (Québec) | 2021L’accès à la parentalité peut représenter un défi de taille, particulièrement pour les parents aux prises avec un trouble mental. Les manifestations risquent à la fois d’affecter le bien-être de ces parents et de fragiliser l’équilibre de ces fa[...]Article
DIGE S ; JAKUBIEC LA ; AURIACOMBE A |L'objectif était de déterminer si l'addiction (trouble de l'usage) peut faire l'objet de soins sans consentement en France du point de vue de la réglementation et des recommandations professionnelles. L'objectif secondaire était d'analyser ces p[...]Article
Dans un contexte sociétal qui promeut l'activité physique comme activité thérapeutique et reconnaît les ergothérapeutes comme des acteurs utilisant ces pratiques, comment une activité physique ou corporelle, peut-elle aider des personnes en souf[...]Article
La gestion des soins sous contrainte est la source de nombreuses questions juridiques pour les soignants face aux décisions à prendre. Au regard des textes et de la jurisprudence, le patient est considéré comme un sujet de droit. Ainsi, aucun ac[...]Article
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Claude Finkelstein, présidente de la Fédération nationale des associations d’usagers en psychiatrie, dresse un état des lieux des programmes de soins, neuf ans après leur instauration. Elle met en avant le vécu des patients et de leurs familles [...]Article
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Les programmes de soins sont des dispositifs médico-légaux et thérapeutiques qui mettent en scène des espaces différents, la loi, la clinique du patient, sa liberté et ses droits. Dans ce cadre, le patient conserve sa liberté d’aller et venir. D[...]Article
La loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques donne la possibilité d’une prise en charge sous contrainte, sans recourir à l’hospitalisation complète. Les patients peuvent êt[...]Article
Programmes de soins, pour répondre à la rupture de soins et au défaut de consentement en psychiatrie
II faut remonter au temps des médecins aliénistes pour comprendre l’intérêt du programme de soins instauré en 2011. En effet, la clinique psychiatrique demande aux professionnels un accompagnement du patient dans la durée, tout en acceptant la v[...]Article
Les programmes de soins en psychiatrie sont des mesures de contrainte ambulatoire, utilisées largement et de manière hétérogène. Le pôle de santé mentale 59G21, orienté vers le rétablissement, les utilisait dans le but de réduire l’atteinte aux [...]Article
Laetitia DI PIAZZA ; Cécile KOWAL ; Fabienne HODIAUMONT ; Suzanne LEVEILLEE ; Carolanne VIGNOLA LEVESQUE ; Robert Ayotte ; Adélaïde BLAVIER |L’objectif de cette recherche est d’évaluer chez des hommes auteurs de violences conjugales les changements intrapsychiques apportés par une prise en charge encadrée par des professionnels. La méthodologie repose sur l’administration de question[...]Article
La sectorisation – organisation des soins exemplaires pour un territoire – consiste néanmoins à s’occuper de tous les patients de ce territoire... y compris ceux qui refusent les soins ou qui sont dans le déni de leur maladie. Pour ces derniers,[...]Article
Le programme de soins constituant une modalité de prise en charge en soins sans consentement ambulatoire fut introduit dans le dispositif des soins psychiatriques par la loi 2011-803 du 05 juillet 2011, apparaissant dès lors pour les juristes co[...]Article
Article
Instaurés par la loi du 5 juillet 2011, les ' programmes de soins ' ont été défendus comme des mesures moins restrictives de liberté que les hospitalisations sans consentement, permettant d’articuler soins dans le milieu de vie de la personne et[...]Article
La loi permet désormais de contraindre les citoyens souffrant de maladie psychiatrique de se soigner. Ce qui pourrait passer pour une avancée avec des soins en ambulatoire nous paraît être un non-respect des droits des personnes. Les programmes [...]Article
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Aujourd'hui en France, les lieux de soin où sont accueillies les urgences psychiatriques sont, pour la majorité des cas de vastes plateaux techniques, au sein desquels s'expriment des prises en charge complexes, au carrefour entre des états ment[...]Article
Soigner ' par la menace et la contrainte ne peut que nuire à la relation entre un psychiatre et son patient et entretenir une pratique paternaliste plutôt que d'ouvrir le champ à une relation de soutien et de défense à son égard. Les programmes [...]Rapport
Le secteur de la santé mentale a d’ores et déjà pris des mesures pour s’adapter à la situation créée par l’épidémie de Covid-19. La réactivité des responsables locaux, le professionnalisme et l’adaptabilité de toutes les catégories de personnel [...]Paris : Contrôleur général des lieux de privation de libertéArticle
Les Unités pour malades difficiles (UMD) accueillent des patients relevant de soins psychiatriques sans consentement et dont l'état de santé requiert des mesures particulières. Une fois le cadre légal posé, comment faire coexister protocoles et [...]Article
La relation infirmière-soigné comporte des défis importants lorsque le soigné fait l'expérience d'une psychose et qu'il est placé dans un contexte de coercition. La psychose engendre des difficultés relationnelles chez le patient, qui sont compl[...]Article
Environ quarante pour cent des patients en soins sans consentement sortent d'hospitalisation complète avec un programme de soins sans consentement. Ces programmes ont été créés pour permettre aux personnes concernées de sortir des murs de l'hôpi[...]Article
Libertés et contraintes sont des concepts débattus dans le champ de la psychiatrie depuis son origine et qui restent d'actualité. Les pays industrialisés qui ont développé un système de soin en santé mentale ont connu un virage ambulatoire pour [...]Article
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Dominique Besnard ; Philippe Clément ; Séverine OUAKI ; Martin Pavelka ; Catherine LAVAL ; Philippe BICHON ; Selma BENCHELAH ; Olivier Jan ; Catherine SKIREDJ-HAHN ; Carlos Parada ; Pierre DARDOT |La psychiatrie, aujourd’hui, ne s’attache plus à l’accueil de la souffrance du sujet, mais à la gestion de ses symptômes. Il ne s’agit plus de soigner la folie de l’autre par la pluralité des soins, mais de diagnostiquer, trier, adapter, éduquer[...]Article
L'auteure infirmière psychiatrique fait part de son expérience dans l'accompagnement des étudiants lors de leur arrivée en stage de psychiatrie, démunis et emplis de représentations sur la maladie mentale.Article
Maud QUENTIN ; Manon BAVEREL |Dans EMPAN ((114), 2019)Jeunes infirmières dans un service d'urgences psychiatriques, nous allons tenter de rendre compte avec rigueur d'une situation de mise sous contrainte d'une patiente. Ce témoignage a nécessité l'aide de Lise Gaignard, psychodynamicienne du trava[...]Article
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L'intervention précoce pour la psychose n'est pas encore bien implantée dans les pays francophones. Plusieurs défis surgissent dans les processus d'implantation à grande échelle, dont la fidélité aux composantes essentielles du modèle déjà bien [...]Article
Un groupe de patients se réunit depuis plus d'un an, à la suite d'un atelier peinture, pour écrire sur 'l'utilité du soin'. Il leur a été proposé, pour ce numéro d'Empan, d'écrire sur leur expérience, leur vécu de l'enfermement. Ils racontent ch[...]Article
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L'enfermement consiste à priver l'individu de sa liberté d'aller et venir. Une telle atteinte justifie un encadrement juridique strict au centre duquel se trouve le juge, que la Constitution de 1958 a institué comme 'gardien des libertés individ[...]Article
La jurisprudence actuelle dans le domaine de la psychiatrie sans consentement est capable de révéler le pire comme le meilleur de l’interprétation de la loi. Quand les garants de la loi obscurcissent la compréhension de la norme Lorsque les droi[...]Article
"L'ordonnance de placement provisoire (OPP) est une mesure qui permet au juge des enfants de placer un mineur dans une structure susceptible d'assurer son accueil et son hébergement, quel que soit le statut de cette structure (judiciaire, social[...]Article
Dans le flux important et cliniquement varié des patients qui arrivent aux urgences psychiatriques, certaines de ces personnes posent le problème de la prise en charge rapide de situations psycho-légales complexes. Ce sont ces situations qui son[...]Article
La remédiation cognitive est une approche thérapeutique qui trouve ses fondements dans la notion de plasticité cérébrale. Elle a pour objectif d'améliorer certaines fonctions cognitives déficitaires par la répétition d'exercices spécifiques et d[...]Livre
Des malades mentaux qui se retrouvent attachés à l'hôpital, enfermés en prison ou abandonnés à la rue. Que s'est-il passé en psychiatrie ? Que reste-t-il du bel espoir suscité par la mise en place de la sectorisation dans les années 1970-1980 qu[...]Article
La pleine conscience et l’autocompassion sont deux concepts très liés. Les thérapies basées sur l’une de ces deux pratiques intègrent souvent l’autre. Ces formes de thérapies issues des thérapies dites de la troisième vague des thérapies cogniti[...]Article
Cet article décrit le cadre juridique dans lequel le soin contraint peut être ordonné par la justice des mineurs, en le mettant en perspective avec l'importance du recueil de l'adhésion des enfants et des parents et de l'accompagnement éducatif.[...]Article
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Michel Horn ; FRASCA J ; Ali Amad ; Guillaume Vaiva ; Pierre Thomas ; Thomas Fovet |Depuis la promulgation de la loi du 5 juillet 2011, la mission d'assurer la protection des droits des personnes hospitalisées en psychiatrie sans leur consentement et d'éviter les prises en charge abusives a été confiée au juge des libertés et d[...]Article
Amorcée à la fin des années 1950, la désinstitutionnalisation psychiatrique américaine a pour but de réinsérer les patients dans la communauté. Dans un contexte pénal répressif et du fait de changements de caps politiques, les personnes qui souf[...]Article
Adeline Hazan |Dans EMPAN ((114), 2019)Créé en 2007, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté visite chaque année une vingtaine d'établissements de santé mentale habilités à recevoir les patients placés en soins sans consentement. Il observe que la plupart des établiss[...]Article
La loi du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé, à travers l'article L3222-5-1 du Code de la santé publique et l'instruction qui l'accompagne, convoque les équipes et les institutions de psychiatrie à n'utiliser les mesures de con[...]Chapitre
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Livia Velpry ; Pierre Vidal-Naquet ; Benoît Eyraud | Rennes : Presses universitaires de Rennes | 2018La démocratisation des pratiques d’aide et de soin est au cœur des politiques sanitaires, sociales et médico-sociales depuis la fin du XXe siècle. Rechercher le consentement, éviter la contrainte en constituent les deux injonctions dominantes. E[...]Article
Charles Alezrah ; LAFON M ; Roland Bouet ; Cédric PAINDAVOINE ; Anne Depaigne Loth ; Michel LAURENCE ; Marie-Hélène RODDE DUNET ; Jean-Louis Senon |Plusieurs mesures relatives à l'isolement et à la contention sont inscrites dans le Code de la santé publique. Les recommandations de bonne pratique de la Haute Autorité de santé, publiées en 2017, définissent ces deux notions et proposent des c[...]Article
Rares COSMIN MESU ; David SAUZEAU ; Gabrièle MUGNIER ; Gaël FOURNIS ; Jean-Bernard Garré ; Bénédicte Gohier |La loi du 5 juillet 2011 a introduit de nouveaux éléments dans la pratique des soins psychiatriques. Nous présenterons une étude observationnelle sur les soins sans consentement prodigués dans un échantillon de 510 cas inclus en Sarthe sur un an[...]Article
La personne présentant des troubles psychiatriques et prise en charge en ambulatoire ou en établissement de santé bénéficie de droits constamment mis à jour. S'il y a nécessité de privilégier des soins libres, les éventuelles contraintes qui lui[...]Article
L'éducation thérapeutique des patients est un acte thérapeutique, un soin, par opposition à l'éducation pour la santé (éducation sanitaire, promotion de la santé) qui se situe en amont de la maladie et lutte contre un comportement à risque. Mais[...]Article
Cet article propose de parcourir la place de l'échange en psychiatrieArticle
Le soin est indissociable de la relation de confiance et de la mobilisation de la capacité du patient à exprimer librement ses choix et de participer aux décisions le concernant, aptitude centrale dans la relation de soins. Si les objectifs d'ac[...]Article
Les soins psychiatriques en milieu pénitentiaires sont confiés depuis 1985 au seul ministère de la Santé. Différents textes législatifs précisent que les soins aux personnes détenues, prodigués dans l'enceinte de la prison, ne peuvent l'être qu'[...]Article
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Figure traditionnelle de la dangerosité psychiatrique, la paranoïa souffre d'une charge morbide particulièrement péjorative : 'résistante', 'incurable', 'meurtrière', 'aliénante', 'dangereuse'… Cet article explore de manière succincte les trois [...]