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Livre
Ce nouvel ouvrage de la collection ' Pour le praticien ' est destiné à tous les médecins confrontés à la violence et à sa prise en charge. Il a pour objectif de permettre la compréhension des mécanismes en jeu (médicaux sociaux et judiciaires) e[...]
Article
Introduction : L’expertise judiciaire fait fréquemment l’objet de publications ; cependant, peu de travaux francophones s’intéressent aux modalités de restitution écrite d’une évaluation expertale, c’est-à-dire à la manière dont le rapport d’exp[...]
Article
La psychiatrie médico-légale, indispensable au processus judiciaire dans nos États de droit, est une discipline en pleine évolution. Au sein même de la matière, de nombreuses missions coexistent et soumettent les psychiatres à de nombreux exerci[...]
Article
En Belgique, les experts psychiatres et psychologues sont de plus en plus sollicités afin de réaliser un rapport d’expertise médicolégal dans le but d’apporter un éclairage dans le processus de décision judiciaire. Suite à la nouvelle loi d’inte[...]
Article
Le nombre d'interventions d'ergothérapeutes dans le cadre de la réparation du dommage corporel est en augmentation depuis quelques années. Après avoir pris acte de la nécessité d'acquérir des connaissances complémentaires au diplôme d'État d'erg[...]
Article
Le peintre français Maurice Utrillo (1883–1955) a été hospitalisé plusieurs fois dans des asiles d'aliénés entre 1904 et 1921. Il souffrait d'alcoolisme grave et peut-être de schizophrénie. En 1921, il est inculpé pour outrage public à la pudeur[...]
Article
Le rapport d'expertise, central dans une procédure en responsabilité médicale ou hospitalière, est une donnée de fait, soumise à la libre critique des parties et à l'appréciation des juges. Le tribunal n'est jamais tenu par les conclusions d'un [...]
Article
Toute erreur n'est pas une faute et le mauvais positionnement d'un cathéter en voix de la cour d'appel haute, malgré les vérifications des praticiens et une radio de pôle, ne conduit pas nécessairement à reconnaître l'existence d'une faute. Dans[...]
Livre
A un moment où l'expertise fait débat dans la société française, des psychologues et des psychiatres s'orientent vers les métiers de la justice. Des diplômes universitaire et des masters d'expertises pénales et plus récemment de criminologie se [...]
Article
Livre
Psychologues et psychiatres sont de plus en plus sollicités par le droit civil pour intervenir au titre d'expert judiciaire. Une demande qui témoigne du besoin d'évaluations et de diagnostics spécialisés dans de nombreuses affaires juridiques, e[...]
Rapport
Bertrand Dautzenberg ; Agnès Delrieu ; Joseph Osman ; Pascale Sommero ; Sylvie Baril ; Antoine Deutsch ; Béatrice Le Maitre ; Gérard Mathern ; Cornel Radu Loghin ; Anne-Audrey Schmitt ; Daniel Thomas ; Michel Underner | 2013L'usage de la cigarette électronique – ou e-cigarette, – se répand en France comme dans de nombreux pays, mais est l'objet de multiples interrogations. Le manque d'études scientifiques neutres et indépendantes rend les réponses apportées à ces i[...]Office français de prévention du tabagisme
Article
Le chirurgien qui néglige les signes de complication pendant la période post-chirurgicale et qui ne confie à un autre chirurgien de prendre les décisions nécessaires engage sa responsabilité pénale dans le cadre de la faute directe, définie par [...]
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